Mentions légales

Conformément aux usages en vigueur en France pour les sites professionnels, les informations ci-dessous identifient l'éditeur du site et l'hébergeur. Remplacez tous les champs […] avant mise en ligne.

1. Éditeur du site et du service

• Dénomination sociale : [SOCIÉTÉ]
• Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE]
• Capital social : [CAPITAL_SOCIAL] (si applicable)
• Siège social : [ADRESSE_SIÈGE]
• Immatriculation : [NUMÉRO_RCS] [RCS_VILLE] (si applicable)
• Numéro TVA intracommunautaire : [TVA_INTRACOMMUNAUTAIRE] (si applicable)
• Directeur de la publication : [NOM_PRÉNOM_DIRIGEANT]
• Contact : [EMAIL_CONTACT]

2. Hébergement

• Hébergeur : [HÉBERGEUR]
• Adresse : [ADRESSE_HÉBERGEUR]
• Site web : [URL_HÉBERGEUR]

Indication courante pour une application Next.js : hébergement auprès de Vercel Inc. ou équivalent — à confirmer selon votre contrat effectif.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logo, structure) est la propriété de l'éditeur ou fait l'objet d'autorisations d'utilisation. Toute reproduction non autorisée est interdite sous réserve des exceptions légales.

4. Médiation consommation (si applicable)

Si vous adressez des consommateurs soumis au code de la consommation français, vous devrez peut-être indiquer les coordonnées d'un médiateur ou dispositif de règlement extrajudiciaire des litiges — à renseigner selon votre statut et votre offre : [MÉDIATION_CONSOMMATION].